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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER
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l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE
GROUPE ARCHER, SAS

Numéro de dépôt :
3987798
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2023
l\'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE de GROUPE ARCHER

Présentation de la marque l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE

Déposée le 5 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ARCHER domicilié(e) Bâtiment POLE sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 465 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ARCHER, M. CHEVALIER Christophe domicilié(e) Bâtiment POLE sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France.

La marque l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Atelier Cuir ROMANS – FRANCE est expirée depuis le 5 mars 2023.

GROUPE ARCHER a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES ETIC , START-UP DE TERRITOIRE , LA BOUTIQUE ETHIQUE , A groupe Archer , LA CITE DE LA CHAUSSURE ET DU CUIR , LA CITE DE LA CHAUSSURE , Made in Romans , GENERATION SENS , LA BOUTIQUE ETHIQUE


GROUPE ARCHER, SAS - Bâtiment POLE sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France - SIREN 494465776


GROUPE ARCHER, M. CHEVALIER Christophe - Bâtiment POLE sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240 - 26106 - ROMANS CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.